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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
30/05/2022 Conseil Municipal du 30 Mai 2022

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Mise à jour de la...

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21/03/2022 Conseil Municipal du 21 Mars 2022

Ordre du jour:

1. État civil.

2. Approbation des...

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24/01/2022 Conseil Municipal du 24 janvier 2022

Ordre du jour:

1.Etat civil.

2.Présentation du diagnostic du projet de...

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29/11/2021 Conseil Municipal du 29 novembre 2021

Ordre du jour:

1. Etat civil.

2. Délibération tarif des affouages.

3. Délibération recensement de la population,...

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18/10/2021 Conseil Municipal du 18 octobre 2021

Ordre du jour:

1.Etat civil.

2.Vote du tarif de location des tables et bancs.

3.Preparattion des fêtes et cérémonies à...

06/09/2021 Conseil Municipal du 06 septembre 2021

Ordre du jour:

1.Etat civil.

2.Demande d'aide auprès du Conseil Départemental pour le projet de création d'accés à la...

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17/05/2021 Conseil Municipal du 17 mai 2021

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Modification délibération vote des taxes communales

3. Délibération pour la commission...

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06/04/2021 Conseil Municipal du 06 avril 2021

Ordre du jour:

1. État civil,

2. Approbation des comptes de gestion , vote du Compte Administratif exercice 2020 ,affectation des...

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15/03/2021 Conseil Municipal du 15 mars 2021

Ordre du jour:

1-Etat civil,

2-Explication de la loi de mobilité, nouvelle compétence au sein de la communauté de...

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08/02/2021 Conseil Municipal du 8 février 2021

Ordre du jour:

1-Etat civil.

2-Point sur les travaux et la vente des lots au lotissement le clos de...

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11/01/2021 Conseil Municipal du 11 janvier 2021

Ordre du jour:

1-Travaux d' extention du réseau électrique au lotissement au clos de Brétigny.

2-Devis pour entretien...

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07/12/2020 Conseil Municipal du 07 décembre 2020

Ordre du jour:

1.Etat civil

2.Autoristaion de mandater les demandes d'investissements en 2021, dans l'attente du budget...

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16/11/2020 Conseil Municipal du 16 novembre 2020

Ordre du jour:

1.Opposition au transfert de compétence PLU à l'intercommunalité

2.Transfert de nouvelles compétences au...

05/10/2020 Conseil Municipal du 05 octobre 2020

Ordre du jour:

1.Dépouillement et analyse des offres reçues

2.Attribution de marché de travaux à procédure...

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07/09/2020 Conseil Municipal du 07 septembre 2020

Ordre du jour:

1.Autoristion à Monsieur le maire à signer les actes de ventes

2.Délégations de compétence du conseil...

27/07/2020 Conseil Municipal du 27 juillet 2020

Ordre du jour:

1.Lecture du compte rendu précédent

2.Décision modificative n°1

3.Election des memebres de la commison...

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06/07/2020 Conseil Municipal du 06 juillet 2020

Ordre du jour:

1.Lecture du compte rendu précédent

2.Etat civil

3.Réception des travaux de ravalement de façades de la...

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08/06/2020 Conseil Municipal du 08 juin 2020

Ordre du jour:

1.Désignation des membres des commissions communales

2.Désignation des délégués au Sivos de la...

25/05/2020 Conseil Municipal du 25 mai 2020

Ordre du jour:

1. Installation des conseillers municipaux

2.Election du Maire

3.Election des...

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20/02/2020 Conseil Municipal du 06 février 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du dernier conseil

2. Etat civil

3. Approbation des nouveaux statuts de...