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21 700 Saint-Bernard
Tél : 03 80 62 81 49
Fax : 03 80 62 81 49
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			Mardi 04 novembre 2025
		
		
			Saint-Bernard
				15°C  couvert
				
 19 km/h
					
 69 %
				Conseil Municipal du 21 Mars 2019
		21/03/2019
	Ordre du jour :
1. Lecture du dernier compte rendu du 14/1/2018 pour approbation
2. Etat civil du 12/11/2018 au 21/03/2019
3. Inscription à l'assiette des coupes de bois pour l'affouage 2019-2020. Délibération
4. Modification des statuts du SICECO suite à l'intégration de la CC du Pays Chatillonnais
5. Intégration du budget de l'ancienne Association Foncière au budget principal de la Commune
6. Parc des sports de la Commune de Vougeot
7. Autorisation à la Commission Syndicale d'ordonner des dépenses de 2000 euros
8. Point sur les travaux en 2019
9. Questions diverses
					
                    
