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Saint-Bernard
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
08/06/2020 Conseil Municipal du 08 juin 2020

Ordre du jour:

1.Désignation des membres des commissions communales

2.Désignation des délégués au Sivos de la...

25/05/2020 Conseil Municipal du 25 mai 2020

Ordre du jour:

1. Installation des conseillers municipaux

2.Election du Maire

3.Election des...

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20/02/2020 Conseil Municipal du 06 février 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du dernier conseil

2. Etat civil

3. Approbation des nouveaux statuts de...

28/11/2019 Conseil Municipal du 28 novembre 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du dernier conseil

2. Etat civil

3. Autorisation de mandater les dépenses...

08/10/2019 Conseil Municipal du 10 octobre 2019

Ordre du jour :

1. Délibération sur le rapport de la CLECT, transferts de compétences au 01 janvier 2019

2. Décision...

15/07/2019 Conseil Municipal du 15 juillet 2019

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu du 13/06/2019 pour approbation

2. Etat civil

3. Avancement du dossier...

13/06/2019 Conseil Municipal du 13 juin 2019

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu du 04/04/2019 pour approbation

2. Etat civil

3. Choix des prestataires...

04/04/2019 Conseil Municipal du 04 avril 2019

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu du 21/03/2019 pour approbation

2. Etat civil du 22/03/2019 au...

21/03/2019 Conseil Municipal du 21 Mars 2019

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu du 14/1/2018 pour approbation

2. Etat civil du 12/11/2018 au...

05/12/2018 Conseil Municipal du 14/11/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu du 27/09/2018 pour approbation

2. Etat civil du 27/09/2018 au...

27/09/2018 Compte rendu du 27/09/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

2. Etat civil

3. Approbation des statuts modifiés de...

22/08/2018 Compte rendu du 16/07/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

2. Etat civil

3. Point sur les travaux prévus en...

25/06/2018 Compte rendu du 05/06/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

2. Etat civil

3. Point sur les travaux prévus en...

12/04/2018 Compte rendu du 12/04/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

2. Etat civil

3. Approbation des comptes de gestion,...

05/04/2018 Compte rendu du 05/04/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

2. Etat civil

3. Commission travaux : point sur les...

15/02/2018 Compte rendu du 15/02/2018

Ordre du jour :

1. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

2. Etat civil

3. Préparation carnaval

4....

21/12/2017 Compte rendu du 21/12/2017

Ordre du jour :

1. Nomination secrétaire de séance

2. Lecture du dernier compte rendu pour approbation

3. Etat...

30/10/2017 Compte rendu du 30/10/2017

Ordre du jour :

1. Délibération destination des coupes d'affouage 2017-2018

2. Délibération montant du rôle Taxe de...

18/05/2017 Compte rendu du 18/05/2017

Ordre du jour :

1. Naissance

2. Tour de garde pour les élections législatives du 11 et 18 juin 2017

3. Délibération...

12/04/2017 Compte rendu du 12/04/2017

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes de gestion et vote du Compte Administratif pour l' exercice 2016, affectation...