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Samedi 13 décembre 2025
Saint-Bernard
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
22/09/2025 Conseil Municipal du 22 septembre 2025

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. ONF : Etat d'assiette, destination des coupes de bois, année 2026 : délibération

3....

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23/06/2025 Conseil Municipal du 23 juin 2025

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Préparation du 14 juillet

3. Questions diverses

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31/03/2025 Conseil Municipal du 31 mars 2025

Ordre du jour:

1. État civil.

2. Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2024, et affectation des résultats au...

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24/02/2025 Conseil Municipal du 24 février 2025

Ordre du jour:

1. Actes d'état civil depuis le dernier conseil,

2. Présentation des travaux pour l'année 2025,

3....

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06/01/2025 Conseil Municipal du 06 janvier 2025

Ordre du jour:

1. Actes d'état civil depuis le dernier conseil

, 2. Présentation des travaux pour l'année 2025,

3....

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12/11/2024 Conseil Municipal du 12 novembre 2024

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Délibération Redevance Occupation provisoire du domaine public (réseau électricité et...

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23/09/2024 Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Délibération Redevance Occupation provisoire du domaine public (réseau électricité et...

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17/06/2024 Conseil Municipal du 17 juin 2024

Ordre du jour:

1. Etat civil.

2. Vente d'une parcelle de terrain - délibération.

3. Vidéo protection : choix de...

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22/04/2024 Conseil Municipal du 22avril 2024

Ordre du jour:

1. Etat civil.

2. Vente d'une parcelle de terrain - délibération.

3. Vidéo protection : choix de...

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25/03/2024 Conseil Municipal du 25 mars 2024

Ordre du jour:

1. État civil.

2. Validation des derniers devis.

3. Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice...

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16/02/2024 Conseil Municipal du 16 février 2024

Ordre du jour:

1. Etat civil.

2. Signature convention préalable de sollicitation des services Départementaux en matière de...

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18/12/2023 Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Ordre du jour:

1. Etat civil.

2. Autorisation de mandater les dépenses d'investissement en 2024 avant le vote du budget-...

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30/10/2023 Conseil Municipal du 30 octobre 2023

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Délibération : travaux église intercommunale à la suite des réunions d'expertise.

3....

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04/09/2023 Conseil Municipal du 04 septembre 2023

Ordre du jour:

1. Etat civil.

2. Demande d'admission en non-valeur : délibération.

3. Préparation de l'évenement...

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12/06/2023 Conseil Municipal du 12 juin 2023

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Point sur les travaux du Clos de Bretigny avant réception des travaux.

3. Organisation...

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05/04/2023 Conseil Municipal du 05 Avril 2023

Ordre du jour:

1. État civil.

2. Approbation des comptes de gestion , vote du...

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13/02/2023 Conseil Municipal du 13 février 2023

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Préparation du Budget

3. Point financiers des travaux (place communale et Clos de...

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09/01/2023 Conseil Municipal du 09 janvier 2023

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Annulation délibération accordant le partage du reversement de la taxe d'aménagement avec la...

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28/11/2022 Conseil Municipal du 28novembre 2022

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Partage du versement de la taxe d’aménagement...

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26/09/2022 CONSEIL MUNICIPAL 26 septembre 2022

Ordre du jour:

1. Etat civil

2. Adoption de la nouvelle norme comptable M57 pour...

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